Propriété intellectuelles

PROTECTIONS

Dessins industriels déposés

(voir figures 2-3 et 5 de 12 fig.)

Dessins délivrés et enregistrés :

États-Unis
 
N° de dossier : 1284-D01.US
N° de dessin (USPTO) : D626,658 S

Voir le lien suivant : http://patft.uspto.gov/ et entrer le numéro de dessin (USPTO) susmentionné..

Union européenne (27 pays)
 
N° de dossier : 1284-D01.EP
N° de dessin (OHMI) :
001120448-0001
001120448-0002
Voir le lien suivant : http://oami.europa.eu/RCDOnline/RequestManager et entrer le numéro de dessin (OHMI) susmentionné.

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